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RUE de ZACC: lettre-type

Lettre-type : RUE de ZACC (NOM /LOGO expéditeur) (Coordonnées expéditeur) Collège communal de …. … … …… le ……. , Madame/Monsieur la/le Bourgmestre (adapter selon le cas), Mesdames/Messieurs les Echevins...→ plus

Octroi / révision permis d'environnement: lettre-type

Lettre-type : octroi/révision permis d’environnement (NOM /LOGO expéditeur) (Coordonnées expéditeur) Collège communal de …. … … …… le ……. , Madame/Monsieur la/le Bourgmestre (adapter selon le cas), Mesdames/Messieurs...→ plus
Par Véronique Hollander • 3. Modèles à compléter • Mardi 30/09/2014 • 0 commentaires • Version imprimable
Par Véronique Hollander • 3. Modèles à compléter • Mardi 30/09/2014 • 0 commentaires • Version imprimable

Réponse à l'enquête publique: courrier-type

Normal 0 21 false false false FR X-NONE X-NONE COURRIER-TYPE ENQUETE PUBLIQUE ( Veuillez recopier ce modèle sur papier libre ou l'adapter à l'aide d'un traitement de texte ; la signature doit être manuscrite...→ plus

Pétition collective type

ENQUETE PUBLIQUE / PETITION COLLECTIVE-TYPE Collège communal de …. … … Objet demande : ……….. Enquête publique du ….. au ….. Je m’OPPOSE à ce projet pour les raisons suivantes (citer les 2-3 raisons majeures)...→ plus
Par Véronique Hollander • 3. Modèles à compléter • Mardi 30/09/2014 • 0 commentaires • Version imprimable
Par Véronique Hollander • 3. Modèles à compléter • Mardi 30/09/2014 • 0 commentaires • Version imprimable

Pétition individuelle type

ENQUETE PUBLIQUE / PETITION INDIVIDUELLE-TYPE Collège communal de …. … … Objet demande : ……….. Enquête publique du ….. au ….. Je m’OPPOSE à ce projet pour les raisons suivantes (reprendre les principales...→ plus

Lettre individuelle type (pré-remplie)

Les quelques mentions obligatoires dans une lettre concernant une enquête publique Certains éléments peuvent être éventuellement pré-remplis. (reprendre les principales proposition en laissant l’opportunité...→ plus
Par Véronique Hollander • 3. Modèles à compléter • Mardi 30/09/2014 • 0 commentaires • Version imprimable
Par Epures • 3. Modèles à compléter • Dimanche 28/09/2014 • 0 commentaires • Version imprimable

RGBSR non respect - lettre type

(NOM /LOGO expéditeur) (Coordonnées expéditeur) Collège communal de …. … … …… le ……. , Madame/Monsieur la/le Bourgmestre (adapter selon le cas), Mesdames/Messieurs les Echevins (adapter selon le cas),...→ plus
Par Epures • 3. Modèles à compléter • Vendredi 26/09/2014 • 0 commentaires • Version imprimable
 Fédération Inter Environnement Wallonie
 Adesa Action Environnement Beauvechain
 Cadev Villers-La-Ville
 Environnement Dyle
 Lasne Nature
 Epures  (Brabant wallon)
Ce site a été réalisé gracieusement par EPURES ASBL (Observatoire indépendant de l'environnement en Brabant wallon). Le contenu des fiches a été élaboré par les membres de l'équipe permanente de la Fédération Inter-Environnement Wallonie (IEW) et les bénévoles des associations à la base de cette initiative.